Toute la réglementation concernant le jardin [2014]

Par Bertrand Lambert

Quand on veut créer un jardin en totalité ou mettre en place de nouveaux éléments, il est important de se renseigner pour savoir si on est dans la légalité. Dans le cas contraire, les autorités peuvent vous demander de détruire ce que vous avez fait.

Cela peut paraître étrange, mais de nombreuses choses sont réglementées sur un terrain : abri de jardin, piscine,...

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Site : http://www.amenagementdujardin.net

Avis relatif au traitement de l’eau des piscines privees ...

avis relatif aux piscines privées, en date du 10 janvier 1990,

avis relatif à la qualité de l'eau et de l'air dans les piscines publiques couvertes, en date du 8 janvier 1997,

avis relatif aux piscines enterrées non couvertes à usage privatif, en date du 6 octobre 1999,

avis relatif à la sécurité des piscines hors sol non couvertes à usage privatif, en date du 18 avril 2000,

avis relatif...

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Site : http://www.securiteconso.org

Thèmes liés : jeu dans l'eau piscine / traitement de l'eau sans chlore / traitement de l'eau d'une petite piscine / traitement de l'eau d'une piscine publique / produits de traitement de l'eau de piscine

Urbanisme et Environnement - Ville de Ste-Anne-des-Plaines

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Urbanisme et Environnement

Le Service d'urbanisme est situé au premier étage de l'hôtel de ville au 139, boul. Ste-Anne. Vous pouvez y accéder directement par la porte du côté du stationnement ou celle du côté de l'église qui est munie d'un bouton automatique d'ouverture. Le Service de l'environnement se retrouve maintenant au garage municipal, au 121, boul....

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Site : http://ville.ste-anne-des-plaines.qc.ca

Thèmes liés : traitement de l'eau d'une petite piscine / traitement de l'eau d'une piscine publique / traitement de l'eau d'une piscine gonflable / traitement de l eau d une piscine / systeme d'alarme pour piscine creusee

Réglementation pour les piscines - Fabriclo.com

11.0 LES DROITS ACQUIS

11.1 Type d'élément régis et protégé

Pour les fins d'application du présent chapitre, nous entendons par élément dérogatoire seulement ceux qui sont protégés par droits acquis. Un élément dérogatoire peut être une construction, un ouvrage, un usage ou une occupation. Les éléments associés aux lots / terrains dérogatoires sont régis en vertu du règlement...

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Site : http://www.fabriclo.com

Thèmes liés : ligne d eau pour piscine / piscine d'interieur hors sol / construction d une piscine / installation d une piscine / piscine d'interieur exterieur

Piscine bois ubbink rectangulaire en kit 350x200x71cm ...

Piscine Bois UBBINK ! Composition du Kit Piscine bois Rectangulaire UBBINK NORTLAND Allongée 350x200x71 Marque UBBINK anciennement NORTLANDFabrication EuropeDésignationPiscine Bois Rectangulaire UBBINK en Kit 350X200x71cmStructure Bois (Sapin du Nord)Dimensions extérieures350 x 200 x 71 cmDimensions intérieures 300x150x71 cmHauteur Baignade 68 cmHauteur totale 71 cmVolume d'eau 3.30...

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Site : http://www.laredoute.fr

Thèmes liés : kit piscine bois hors sol rectangulaire / construction piscine en bois semi enterree / kit piscine bois hors sol / piscine bois semi enterree / piscine bois hors sol rectangulaire

Assurez-vous que votre piscine soit inaccessible en tout ...

Il suffit de quelques secondes pour qu'un enfant s'esquive dans la cour arrière et accède à la piscine sans que personne ne s'en rende compte. Rendre sa piscine inaccessible, c'est éviter qu'un enfant y chute accidentellement en votre absence.

Équipement et mobilier

1. Clôturez adéquatement votre piscine.

Les clôtures et les barrières sont indispensables. C'est principalement grâce à...

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Site : http://www.baignadeparfaite.com

Thèmes liés : cloture piscine barriere / securite piscine cloture / installation cloture piscine / pose cloture piscine / terrasse piscine hors sol

Réglementation, sécurité, piscine - permisderever.com

La norme NF P90-309 pour les Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscine.

Les dispositifs de sécurité doivent être homologués par la marque NF qui atteste de la bonne conformité des produits et sert de référentiel technique auquel doivent répondre tout systèmes d'alarme et notamment les couvertures.

Objectif de la norme NF P 90-308 

Généralités

Elle est une des...

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Site : http://www.permisderever.com