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2 articles sélectionnés

J’entends la pompe à chaleur de la piscine du voisin ...

J'entends la pompe à chaleur de la piscine du voisin...

Bruit.fr

Les pompes à chaleur sur lesquels se sont précipités nombre de particuliers, au milieu des années 2000, pour faire des économies d'énergie et profiter des crédits d'impôt qui accompagnaient leur achat, ont parfois semé la zizanie, en raison de leurs nuisances sonores.

La Cour d'appel de Paris vient ainsi, le 2 juillet, de...

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Quelle taxe pour la piscine en kit ? | SOS conso

Une piscine acquise en kit de panneaux de bois,  démontable, et ne comportant pas d'éléments de maçonnerie, doit-elle être imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties?

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La SCI Sweet Home a installé une telle piscine, de 30 mètres carrés, sur une profondeur de 1,50 mètre, semi-enterrée, à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 2008. Elle n'a pas payé de taxe en 2009 et...

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